Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORM'LIGHT
SOFIGEP, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92439598
Date de dépôt :
29/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022

Présentation de la marque FORM'LIGHT

Déposée le 29 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIGEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM'LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIGEP domicilié(e) 140 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 069 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque FORM'LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORM'LIGHT est expirée depuis le 29 octobre 2022.

SOFIGEP a également déposé les autres marques suivantes : FORM'LIGHT , APP'FISH , APP'FISH , ORSON , ORSON , ORSON


SOFIGEP, Société à responsabilité limitée - 140 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 732069562


GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2002 n°2229530 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2504051 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06

Edulcorants artificiels notamment aspartam